Scergis https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE ARRETE 2026-04 ARRETE REGLEMENT INTERIEUR SCERGIS REOUVERTURE PUBLIC AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCEARRETE 2026-03 ARRETE DE DELEGATION M. NIFA AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCEARRETE 2026-02 ARRETE DE DELEGATION M. WHISTON PV ELECTION PRESIDENT DU 17.04.2026 SIGNE 2026-2032 1 Fongibilité des crédits – Virement du chapitre 21 « IMMOBILISATIONS CORPORELLES » au chapitre 16 « EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES » Fongibilité des crédits – Virement du chapitre 011 « Charges à caractère général » au chapitre 65 « AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE » Réception du terrain n°3 en gazon synthétique : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°2 « Travaux d’éclairage » Réception des abords Lot n°1 « Terrassement, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures ». Réception du terrain n°3 Lot n°1 « Terrassement, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures ». Réception du terrain n°4 en gazon naturel : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°2 « Travaux d’éclairage » Réception du terrain n°4 en gazon naturel : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°1 « Terrassements, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures » PV ELECTION VICES PRESIDENTS DU 17.04.206 SIGNE 2026-2032 Réception du terrain n°2 en gazon synthétique : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°2 « Travaux d’éclairage » Réception du terrain n°2 Lot n°1 « Terrassement, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures ». Réception du terrain n°1 et de la piste d’athlétisme : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°2 « Travaux d’éclairage » Réception du terrain n°1 et de la piste d’athlétisme : travaux de rénovation du complexe sportif Schweitzer, lot n°1 « Terrassements, revêtements, terrains de sport, réseaux secs et humides, clôtures » CONVENTION D’HONORAIRE D’AVOCAT PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS AVENANT N°5 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – HOMOLOGATION DU TERRAIN N°4 RUGBY ET TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AVENANT N°4 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECEPTIONS FRACTIONNEES Renouvellement de la convention de participation à la protection sociale complémentaires entre CIG et la ville de soisy sous montmorency Fongibilité des crédits – Virement du chapitre 011 « Charges à caractère général » au chapitre 66 « CHARGES FINANCIERES » Autorisation de signature d’un contrat portant sur une ligne de trésorerie avec la banque ARKEA Groupement de commande pour les achats EPI AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECHERCHE ET MISE EN ŒUVRE DE SOLUTIONS ALEAS DE POLLUTION DES SOLS ET A L’OBJECTIF DE REUTILISATION DE TERRES AVENANT N°2 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECHERCHE ET MISE EN ŒUVRE DE SOLUTIONS ALEAS GEOTECHNIQUE Comité syndical du 17.04.2026 Comité syndical du 01.12.2025 Comité syndical du 13.10.2025 Délégation spéciale d’attributions du comité syndical au Président pour la gestion active de la dette et de la Trésorerie Délégation générale d’attributions du comité syndical au Président pour ester en justice Délégation générale d’attributions du comité syndical au Président Création d’emplois modifiant le tableau des effectifs Création de la commission MAPA Constitution de la commission d’appel d’offre Indémnité de fonction du seconf vice président Indémnité de fonction du Premier vice président Indéminité de fonction du président du SCERGIS Contributions syndicales 2026 Vote du budget primitif 2026 Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2026 Retrait du groupement de commande pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique passé avec le SIGEIF. Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (assistant comptable et budgétaire) Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (conseiller et expert marché public) Dépense d’investissement2026 avant le vote du budget primitif Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (conseiller sportif) Affectation des résultats du compte financier unique de l’exercice 2024 Comité syndical du 19.01.2026 Approbation du compte financier unique du Scergis pour l’année 2024 Mise à jour de l’autorisation de programme suite aux évolutions opérationnelles – rénovation du complexe sportif Accueil nouveau