Scergis https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html PV ELECTION VICES PRESIDENTS DU 17.04.206 SIGNE 2026-2032 PV ELECTION PRESIDENT DU 17.04.2026 SIGNE 2026-2032 1 CONVENTION D’HONORAIRE D’AVOCAT PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEILS AVENANT N°5 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – HOMOLOGATION DU TERRAIN N°4 RUGBY ET TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AVENANT N°4 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECEPTIONS FRACTIONNEES AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCEARRETE 2026-03 ARRETE DE DELEGATION M. NIFA AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCEARRETE 2026-02 ARRETE DE DELEGATION M. WHISTON AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECHERCHE ET MISE EN ŒUVRE DE SOLUTIONS ALEAS DE POLLUTION DES SOLS ET A L’OBJECTIF DE REUTILISATION DE TERRES AVENANT N°2 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE – RECHERCHE ET MISE EN ŒUVRE DE SOLUTIONS ALEAS GEOTECHNIQUE Comité syndical du 17.04.2026 Dépense d’investissement2026 avant le vote du budget primitif Comité syndical du 19.01.2026 Comité syndical du 01.12.2025 Comité syndical du 13.10.2025 Délégation spéciale d’attributions du comité syndical au Président pour la gestion active de la dette et de la Trésorerie Délégation générale d’attributions du comité syndical au Président pour ester en justice Délégation générale d’attributions du comité syndical au Président Création de la commission MAPA Constitution de la commission d’appel d’offre Indémnité de fonction du seconf vice président Indémnité de fonction du Premier vice président Indéminité de fonction du président du SCERGIS Contributions syndicales 2026 Renouvellement de la convention de participation à la protection sociale complémentaires entre CIG et la ville de soisy sous montmorency Création d’emplois modifiant le tableau des effectifs Autorisation de signature d’un contrat portant sur une ligne de trésorerie avec la banque ARKEA Groupement de commande pour les achats EPI Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2026 Retrait du groupement de commande pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique passé avec le SIGEIF. AVENANT N°3 AU MARCHE DE MISSION D’ASSISTANCE ARRETE 2026-04 ARRETE REGLEMENT INTERIEUR SCERGIS REOUVERTURE PUBLIC Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (assistant comptable et budgétaire) Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (conseiller et expert marché public) Modification de l’indemnisation d’un conseiller du SCERGIS (conseiller sportif) Affectation des résultats du compte financier unique de l’exercice 2024 Approbation du compte financier unique du Scergis pour l’année 2024 Mise à jour de l’autorisation de programme suite aux évolutions opérationnelles – rénovation du complexe sportif Reprise anticipée du résultat 2024 Budget primitif 2025 Contribution syndicales 2024 Avenant n°1 transmission des actes représentant de l’état MARCHE A PROCEDURE ADAPTE POUR LA REHABILITATION D’UN BATIMENT EN BUREAU A SOISY SOUS MONTMORENCY Comité Syndical du 03 décembre2024 DECISION MODIFICATIVE DE LA DECISION 280825-25 DU 28 AOUT 2025. Template deliberation APPEL D’OFFRE OUVERT POUR L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE CHAUFFAGE , TRAITEMENT D’EAU DES RESEAUX DE CHAUFFAGE, PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET VENTILATION. Comité Syndical du 03 février 2025 Vote du budget primitif 2026 Comité Syndical du 19 mai 2025 Comité Syndical du 08 octobre 2024 Accueil nouveau